Remise à plat fiscale, et si on commençait par là ?

Après une parenthèse de quelques mois (pour cause principalement de paternité…), et après avoir hésité durant l’été, j’ai finalement décidé de relancer ce blog. La lecture d’un article de François Ruffin dans le dernier Fakir a joué un rôle dans cette décision en me convainquant de ne pas céder à « l’àquoibonisme »  ambiant, et cela même si ce blog n’est qu’une petite goutte d’eau dans l’immense bataille des idées à mener fakir62-une_72pour faire entendre un autre son de cloche que le libéralisme ambiant. Pourtant, en observant le gouvernement dérouler comme prévu depuis un an et demi les mesures libérales réclamées par l’Europe et les marchés, sans fausse note, en allant souvent  plus loin que la droite comme sur la flexibilité et le crédit d’impôt entreprise de 20 Mds, j’avoue avoir été tenté par la résignation, me disant que de toute façon rien ne pourrait changer sans un effondrement du système ou une révolution brutale des peuples. Résignation et colère aussi, en voyant que 5 ans après cette crise financière monumentale qui a provoqué une immense récession, les grands dirigeants de banques sont toujours aux commandes, les poches pleines des liquidités déversées par les Banques centrales qui sont en train de recréer des bulles gigantesques. Colère aussi en voyant à quel point l’absence de débat autorisé sur certains sujets de fond comme l’euro ou la mondialisation ouvre un boulevard au FN pour les prochaines élections. Bref, j’observais ça avec un peu de distance depuis la rentrée, jusqu’à ce qu’il y a 2 semaines  je tombe quasiment à la renverse en entendant deux nouvelles coup sur coup : Ayrault se décide à lancer une grande remise à plat fiscale, et veut reprendre en main Bercy pour la mettre en œuvre. Et voilà comment, après avoir terminé en mai par une interview d’Anne-Sophie Jacques sur l’évasion fiscale, je me suis décidé à relancer le blog à propos du revolution-fiscale-livremême thème, la fiscalité. Ce n’est pas par passion personnelle pour les impôts et taxes, mais parce que je pense qu’il s’agit clairement d’un des lieux où le gouvernement d’un pays a encore des marges d’action propres, même en s’étant volontairement dépossédé d’une grande partie de son pouvoir à travers les traités européens, les accords de libre échange ou la libéralisation des marchés financiers. Mais aussi parce que la fiscalité a été dans le passé et peut toujours être un outil efficace pour réduire les inégalités et que cela devrait constituer me semble-t-il l’un des principaux objectifs de tout gouvernement de gauche.

Revenons-en à cette annonce étonnante d’Ayrault, qui a même surpris Hollande et Moscovici. Le gouvernement se déciderait enfin à agir contre la forteresse technocratique de Bercy, celle qui avait immédiatement douché les (faibles) ardeurs démondialisatrices de Montebourg à son arrivée, pour ensuite torpiller la loi de séparation bancaire (qui sépare 1% des activités au final) et plus récemment la taxe sur les transactions financières ? On allait enfin remercier des technocrates certainement brillants mais surtout ultralibéraux comme Ramon Fernandez, le ministre de l’économie de l’ombre, complètement en phase avuntitledec ses homologues ultralibéraux européens à la Commission et à la BCE pour piloter en accord avec les grandes banques (et dans leur intérêt)  la sortie de crise depuis 2009 ? Et ceci pour lancer enfin la fameuse révolution fiscale à la mode Piketty, visant notamment à rétablir la progressivité de l’impôt et à simplifier un système fiscal illisible et truffé de niches et d’exemptions ? On allait enfin mettre un terme à cet empilement de mesures fiscales sans queue ni tête, annoncées puis souvent immédiatement retirées sous la pression des pigeons ou des patrons, contribuant ainsi au désormais fameux « ras-le-bol fiscal », lui même habilement entretenu par les médias et culminant récemment à propos de l’écotaxe ?

Première réaction face à cette nouvelle, la méfiance. Malhe8351615160_5c5207bdd6_zureusement l’épisode de la pseudo réforme bancaire est passé par là (entre autre…), avec au final des déclarations au clairon de Karine Berger ou Pierre Moscovici sur la plus grande réforme depuis Roosevelt, alors que tout le monde sait que c’est une vaste blague, comme cela a été reconnu par les PDG des banques françaises eux-mêmes. (voir ce débat Gaël Giraud-François Pérol).  Deuxième réaction, la vérification sur d’autres médias, et là effectivement, j’ai très vite déchanté.

Déjà sur Bercy, il suffit de lire les très bons articles de Olivier Berruyer (ici)   sur le profil du successeur de Fernandez, François Villeroy de Galhau, actuel numéro 3 de BNP Paribas et directeur de cabinet de DSK à la grande époque des privatisations 97-99, pour voir qu’en guise de repetition-3000-prise en main, on aurait plutôt une mainmise renforcée des grandes banques et un exemple d’aller-retour administration-banque-administration à l’américaine, pratique des « revolving doors » qui a conduit aux dérives que l’on sait depuis les années 90. Pour s’opposer à cette nomination, qui heureusement bat de l’aile depuis l’annonce surprise d’Ayrault, je recommande d’ailleurs de signer la pétition lancée par Berruyer.

Sur la réforme fiscale elle-même, si le choix des hommes pour le Trésor et le Budget avait déjà douché mon enthousiasme, la lecture de cet article de Mauduit sur Médiapart l’a achevé, car on comprend qu’il s’agit certainement d’un écran de fumée, destiné notamment à masquer le fait que la politique de rigueur qui devait durer deux ans va finalement durer tout le mandat, ce qui est une catastrophe pour le pays. La meilleure preuve en est que la hausse de la TVA n’est absolument pas remise en question, alors qu’il s’agit typiquement de l’impôt le plus injuste car le plus fortement supporté en proportion par les classes populaires et moyennes.graphpikettyHors une révolution fiscale à la Piketty, qui faisait pourtant partie du programme de Hollande, aurait pour but principal de redonner de la progressivité à l’impôt. Depuis, les premières discussions avec les partenaires sociaux et les déclarations du gouvernement confirment qu’il s’agira certainement d’en effet d’annonce qui finira en 2015 par une réformette sans grand impact.

Malgré ce passage ultra rapide de la curiosité à une énième déception, cela m’a quand même donné envie de relancer le blog, parce dans ce monde où tout est fait pour que le citoyen se sente impuissant, la fiscalité reste un des lieux où l’Etat, et donc le citoyen, peut quelque chose. Bien sûr, avec la liberté de circulation des capitaux gravée dans le marbre des traités, le risque existe de fuite de capitaux en cas de mesures visant à toucher fortement au capital et aux revenus qu’il génère. Mais je pense d’une part que ce risque est volontairement exagéré et d’autre part que beaucoup de capitaux fuient déjà vers des paradis fiscaux ou tout simplement vers des pays européens pratiquant un dumping fiscal comme l’Irlande parA284010D exemple, et qu’une grande réforme fiscale devra nécessairement traiter aussi du sujet de l’évasion fiscale et de la concurrence fiscale européenne, qui a conduit par exemple à faire chuter le taux d’imposition sur les sociétés (graphe ci-contre). Mais en attendant, il y a déjà matière à action au niveau national, à la fois pour clarifier et simplifier le système illisible et truffé de centaines de niches, le rendre à nouveau progressif en introduisant de nouvelles tranches par exemple ou en réfléchissant à une fusion avec la CSG, aligner réellement la fiscalité du capital sur celle du travail, renforcer les contrôles pour réduire les fraudes, instaurer un prélèvement à la source et au final augmenter les recettes de l’Etat sans forcément augmenter le poids de la fiscalité pour 90% de la population, voire en le réduisant pour certains, ce qui est nécessaire pour éviter un effondrement de la consommation.

Du coup je me dis qu’il faut profiter de la perche tendue par le gouvernement, et mettre la pression sur les députés, sénateurs et partenaires sociaux pour tenter d’obtenir une vraie réforme et pas un énième enfumage. Bien sûr, le moment choisi par le gouvernement n’est pas idéal, puisque les mesures fiscales incohérentes depuis 2012 et la hausse de la TVA ont réellement exaspéré la population. Par ailleurs, le demi-succès de la Marche sur Bercy du Front de bus1erdecembregauche ce dimanche montre qu’il est difficile de mobiliser sur ces sujets.  Mais je pense qu’il serait possible d’expliquer les choses aux français, de faire pour une fois une pédagogie autre que la pédagogie de l’impuissance, de l’absence d’alternative, de la baisse nécessaire des dépenses publiques, du coût du travail et des impôts justement. Tout le monde paie des impôts : les gens modestes autant et même davantage que les gens riches. Chacun a le droit de comprendre et d’exiger plus de clarté aussi bien sur les efforts demandés aux uns et aux autres que sur l’usage qui est fait des recettes fiscales

Il faudrait rappeler que  certes,  le niveau global de prélèvements obliga­toires est élevé en France, par rapport à d’autres pays, mais que cela est nécessaire pour mener des missions de service public (éducation, santé, police, justice, construction d’infrastructures…), pour investir et pour assurer une redistribution des revenus par le biais des politiques de protection sociale. C’est une question de choix de société qui se joue derrière la question du niveau d’imposition. Rappeler aussi que si la part des prélèvements/PIB  a augmenté dans le temps, c’est principalement dû à la hausse des dépenses de santé, qui de toute façon, en raison du vieillissement de la population, vont continuer à augmenter. Après il s’agit là encore  d’un choix, soit on les couvre par un système d’assurance publique, soit on laisse les assurances privées le faire, mais cela signifiera la fin des soins pour des millions de personnes.

01-prelevements-obligatoires-france-1A l’inverse, et contrairement à ce qu’on entend parfois, il faudrait rappeler que la part des recettes de l’Etat dans le PIB a baissé, en raison notamment des politiques de baisse d’impôt que droite comme gauche ont menées, cédant ainsi à la doxa libérale héritée de la révolution fiscale reaganienne des années 80. Les impotsocietelargesses des gouvernements se sont particulièrement concentrées sur des baisses de l’impôt sur les sociétés,  sur  la baisse du taux marginal de l’IR ainsi que sur la multiplication des niches fiscales. Ceci a eu plusieurs conséquences :

Notre système d’impôts directs sur le revenu est en faillite. Théoriquement, l’impôt sur le revenu devrait réintroduire de la pro1625284_7_cc61_graphique-issu-du-livre-pour-une-revolution_b338093a4f651fea901b6abc7a79e4eegressivité et contrecarrer ainsi le caractère fortement régressif des impôts indirects sur la consommation ou des cotisations sociales. Mais, en réalité, l’impôt sur le revenu actuel est lui-même régressif : à mesure qu’on monte dans l’échelle des revenus, le taux effectif d’imposition diminue. Ceci est dû à la fois au fait que les revenus du capital, prépondérants pour les hauts revenus, sont toujours moins taxés que le travail, et aux niches fiscales. Au final, il rapporte de moins en moins contrairement à la CSG, qui a un taux fixe et donc non progressif, et bénéficie ainsi d’une assiette beaucoup plus large.

Les très riches se portent toujours mieux, ont vu leur patrimoine exploser au cours des 10 dernières années et ont profité à plein des niches et opportunités d’optimisation fiscale, sans même parler de l’évasion ou de la fraude à proprement parler.  Cela a contribué à creuser le déficit de l’Etat et à augmenter la dette, que l’on impute pourtant toujours dans les médias aux dépenses publiques et sociales trop lourdes. Comme le disait synthétiquement Todd, désormais, au lieu de taxer les très riches, on leur emprunte l’argent et on leur rend avec intérêts. Et ceci pose du coup la légitimité de l’impôt, si une part importante des recettes est consacrée à rembourser des créanciers. Comme le dit l’économiste Jean Gadrey sur son blog, « On assiste en fait à un ras-le-bol devant l’injustice fiscale, exprimé surtout par des gens de gauche.  Sur l’usage des impôts, ils disent : si c’est pour rembourser la dette publique, apparemment, elle ne se réduit pas, et le déficit annuel baisse beaucoup moins qu’annoncé. Si c’est pour avoir de meilleurs services publics, on ne voit rien venir de positif, c’est même l’inverse qui est programmé. S’agissant des associations, auxquels ils sont attachés, ils protestent contre des coupes de crédits qui font craindre l’équivalent d’un vaste plan social insidieux à l’échelle nationale. Et si c’est de façon générale parce que l’austérité publique serait la voie de sortie, ils n’y croient pas, ils pensent même tous, sans exception, qu’elle va nous faire plonger encore plus. Y compris en termes de dette publique. »

Dette_publique_Evolution_depenses_et_recettes–  On pourrait enfin expliquer que  contrairement à l’aberrante écotaxe bretonne, inefficace écologiquement et aberrante dans son montage public-privé, on pourrait étudier des modalités de fiscalité écologique intelligentes qui permettraient d’introduire un signal prix pour internaliser les externalités eciiienvironnementales (pollutions, épuisement des stocks de ressources naturelles). En France, la fiscalité écologique ne représentait en 2008 que 4,9 % des prélèvements obligatoires, nous situant à l’avant dernière place des pays européen en la matière.

Au final, les médias relaient un ras-le-bol fiscal en le présentant comme une critique générale du « trop d‘impôts en France », mais je pense que ce sont principalement l’incompréhension devant la complexité du système et le sentiment (justifié) d’inégalité devant l’impôt, d’injustice fiscale, qui sont à la base de ce ras-le-bol, sur fond de crise et de baisse du pouvoir d’achat. Face à cette injustice, classes populaires et classes moyennes, majotauximpotsritairement attachées au modèle social français et incapables d’optimiser ou de s’évader pour réduire leurs impôts, pourraient tout à fait se retrouver dans un soutien à une révolution fiscale dans laquelle à l’inverse, les détenteurs de capitaux auraient beaucoup à perdre. D’ailleurs, comme le rappelle Todd (ici) à propos des bonnets rouges, la plupart des grandes révoltes ont commencé par une révolte contre l’injustice de l’impôt. « En 1789, l’exemption fiscale de la noblesse et du clergé a mené à la banqueroute et à la convocation des états généraux. On connaît la suite. La révolution anglaise a commencé parce que Charles Ier a dû convoquer le Parlement pour obtenir les impôts nécessaires à la répression d’une révolte écossaise. »

Parmi les opposants aux politiques économiques menées depuis 30 ans, il y a encore beaucoup de sujets qui fâchent, qui font vraiment débat, comme l’euro ou la mondialisation. Mais la remise à plat d’un système fiscale injuste et incompréhensible fait plutôt consensus, même si dans le détail, les mesures proposées peuvent différer. Il peut par exemple y avoir débat sur la fusion entre la CSG et l’IR proposée par Piketty (voir notamment cette critique de Gérard Filoche), mais il s’agit de débats sur les modalités de mise en œuvre d’une grande réforme fiscale, pas sur sa nécessité. Raison pour laquelle, parmi les nombreux combats à mener, il me semble qu’il s’agit d’une porte d’entrée efficace, qui peut mobiliser les gens, les économistes critiques et de nombreux hommes politiques, de gauche (Front de gauche, PC, aile gauche du PS, nouveau parti de Larrouturou) mais aussi de la droite souverainiste type Dupont A220px-Joseph_Caillauxignan (voir par exemple ce soutien de Laurent Pinsolle sur son blog).  Une alliance républicaine large est indispensable car il ne faut pas rêver, face à cette velléité de remise à plat, Piketty a raison de rappeler que « les résistances s’organiseront et seront puissantes. Il suffit de se rappeler qu’il a fallu 100 ans pour imposer un impôt sur le revenu, et que c’est la guerre de 14 qui l’a permis, pour voir que les détenteurs de capitaux et bénéficiaires de l’optimisation-évasion sauront se faire entendre. » Il n’y a qu’à voir la façon dont les pigeons se sont mobilisés pour faire sauter la réforme des plus-values pour imaginer l’ampleur de la fronde qui sera menée par les détenteurs de capitaux, qui vont hurler à la mort des créateurs de richesse. Ils seront relayés largement dans les médias par les éditorialistes et « économistes » médiatiques qui crieront à la fuite des forces vives et au déclin français. Ils ne feront en cela que s’inscrire dans la tradition des économistes français qui, au début du 20ème siècle, ont soutenu les classes aisées dans leur combat contre la création de l’IR. Petit florilège extrait de l’excellent article de Fakir qui raconte ce combat de 100 ans dont parlait Piketty pour parvenir, en 1914, à instaurer un impôt de 2%, s’appliquant à seulement 2% des ménages…

 « L’impôt général progressif n’est pas seulement injuste et sans fondement rationnel, il est arbitraire. Si on n’établit pas une limite, l’impôt finira par absorber la totalité des revenus et entamera le capital, restreignant l’épargne et la production, et forçant les capitaux à se cacher ou fuir. »
Max Boucard et Gaston Jèze, économistes, 1902

 « L’impôt progressif est un mode exagéré d’expropriation. »
L’économiste libéral LudwigVon Mises.

« Instaurer cet impôt serait un événement aussi catastrophique que la révocation de l’Édit de Nantes ».
L’économiste libéral Paul Leroy-Beaulieu

François Hollande, premier secrétaire du PS, 7 septembre 2001 : « La baisse des impôts est un débat en soi qui ne doiHollande-annonce-une-tranche-d-imposition-a-75-pour-les-tres-gros-revenus_article_popint pas gêner la gauche. Nous avons baissé les impôts de tous, en allégeant la TVA, la taxe d’habitation ou encore en élargissant la CSG. L’impôt sur le revenu aurait dû être le seul impôt que nous n’aurions pas baissé ? Il y a eu un débat interne sur le taux marginal. Nous aurions pu le maintenir tout en augmentant le montant des tranches. Ce qui serait revenu au même sans l’aspect symbolique. Laurent Fabius a souhaité que les baisses d’impôt soient visibles et sincères. »

PS : sur le sujet de la fiscalité et des inégalités, je renvoie aussi à ces deux articles du blog : « Le chiffre du mois : 75% » et « 75%, quelques éléments complémentaires »

5 responses to “Remise à plat fiscale, et si on commençait par là ?

  1. Très bien le site d’Olivier Berruyer, enfin le contenu et les commentaires. En revanche il ne faut pas contrarier le boss! Pour avoir osé dire que je ne signais rien sur Avaaz et pour l’expliquer avoir indiqué ces liens: http://www.hoaxbuster.com/forum/petitions-en-ligne
    http://www.hoaxbuster.com/forum/site-avaaz-de-petitions-en-ligne#comment-12528
    mon message a été supprimé. Mais je ne suis pas le seul: les messages de deux autres commentateurs qui étaient plutôt sceptiques quant au choix de la plateforme du dépôt de la pétition ont aussi disparu. Et mes interventions suivantes n’apparaissent même plus: je suis probablement blacklisté, sans AUCUNE explication! Pour quelqu’un qui veut sensibiliser avec pédagogie, il a des méthodes plutôt expéditives, dignes des entreprises qu’il critiquent et qu’Avaaz cautionne! (Mais il me semblait que depuis quelques temps il avait les chevilles qui enflaient et la grosse tête! Ah, l’effet des médias…Ce n’est pas facile de devenir célèbre.)
    Dommage, une raison de plus pour laquelle je ne peux pas signer cette pétition (et pourtant, je suis d’accord! Mais faut être cohérent: signer une pétition contre un système sur une plateforme qui cautionne ce même système, c’est vraiment incohérent!).
    Allez, sus aux banquiers candidats à un poste comme celui de directeur de Bercy!

  2. Bonjour,
    Je crois que vous vivez dans des illusions…
    Vous pensez vraiment que Hollande et sa bande de Young Leaders vont se transformer en Chavez?

    Vous pensez vraiment que Hollande peut faire autre chose qu’appliquer les directives de Bruxelles, sur l’austérité et les 3% du PIB?

    Vous pensez vraiment qu’on peut changer les Traités européens?
    Il faudrait que les 28 pays aient au même moment 28 gouvernements FDG. Autant de chances que de jouer au loto…

    Vous feriez mieux de mettre votre énergie dans l’ UPR d’ Asselineau pour sortir de l’ UE, de l’euro et de l’ OTAN par l’article 50, plutôt que de vous épuiser à courir derrière des illusions.

    Les Français ont bien compris qu’il n’y avait rien à tirer de cette caste politique, ils vont à la pêche au lieu d’aller voter. Vous vous battez contre des moulins à vent.

    Quant au FN, il n’est aucunement prévu qu’il arrive au pouvoir, ni qu’il ait pour objectif de sortir de l’ UE, ni de l’euro, encore moins de l’ OTAN.

    Mitterrand l’a propulsé dans les médias où il a désormais son rond de serviette partout, pour salir l’idée de souveraineté et pouvoir traiter ceux qui veulent sortir de l’UE de fachos. C’est le PS qui a le plus besoin du FN, car c’est lui qui a le plus privatisé, dérégulé la finance et fait avaler les couleuvres ultra-libérales…

    Allez sur le site de l’ UPR, voir le Colloque d’ Athènes, à l’initiative d’un Parti de Gauche , l’ EPAM, Front Unitaire et Populaire. Mise en place d’une coordination européenne pour sortir de l’ UE et de l’euro par l’article 50.

    Bien à vous
    C.M

  3. Tout d abord félicitation pour ce bébé, tu verras ça change la vie ::))). Ensuite, je dirais ENFIN tu posts!!!! Je suis l un de tes lecteurs les plus assidus et ton travail manquait a mon discernement dans ce noyage médiatique. Je pense que ton travail est indispensable sur ce blog même si je te trouve que tu ne remets pas assez en cause ce nouvel ordre mondial (Bilderberg, Trilaterale etc…..). Je t invite aussi a t indigner sur le 11/09 car la these officielle n est pas scientifique voire meme débile Je te parle de ça car depuis cette date (2001) il s en est passé des choses et je pense que tout est lié. Je suis papa de 2 enfants et nous nous devons pour nos gosses de connaître la vérité car c est leur avenir qui en dépend. Merci d etre revenu ::::)))))

  4. Pas évident de faire de la « pédagogie » quand 90% de la population ne comprend pas que l’impôt sur le revenu est, hors niches, une fonction affine par morceaux continue du revenu, ou bien quand ceux qui y avaient le moins à gagner ont plébiscité la suppression des droits de succession version paquet fiscal Sarkozy, car un jour, peut-être il voudraient pouvoir transmettre un bien à leur descendance sans frais…

    Un effort louable en tout cas, empreint d’une candeur admirable.

  5. Ravi de vous voir revenir.